Fourniture Et Livraison De Sel De Déneigement

Description

Le présent accord cadre concerne la fourniture et la livraison de sel de déneigement pour la commune du Chambon-Feugerolles. Le prestataire sera chargé d'exécuter ces prestations conformément à la réglementation en vigueur et suivant les spécifications et prescriptions techniques définies au Cahier des Clauses Particulières.Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande avec maximum conclu pour une période initiale de 1 an. Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans. Le montant total des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 25 000 euros Ht. Le montant est identique pour chaque période de reconduction