Landscaping work

Description

Travaux d’aménagement, de fourniture et de pose de signalétique d'information et d'équipements sur les ENS et autres propriétés départementales. L'accord-cadre est décomposé en 2 lots définis comme suit: Lot no 1: Fourniture et pose de signalétique d’information sur les ENS et autres propriétés départementales, Lot no 2: Travaux d’aménagement, de fourniture et de pose d'équipements sur les ENS et autres propriétés départementales. L'accord-cadre sera exécuté par le biais de bons de commande, en application de l'article 78 - I alinéa 3 du Décret no 2016-360 du 25.3.2016, au fur et à mesure des besoins du Département. Le maximum de commande annuel par lot est fixé comme suit: — Montant maximum annuel lot no1 : 17 500 EUR HT / Montant maximum annuel lot no2 : 45 000 EUR HT. L'accord-cadre est conclu pour une période de 1 an, à compter de la notification du marché. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l’accord-cadre. L'accord-cadre est reconductible de manière tacite, dans les conditions définies au CCAP, 2 fois, pour une période de 1 an, soit une durée maximale de 3 ans. Les variantes ne sont pas autorisées. Il n'est pas prévu de variante exigée.