Recreational, cultural and sporting services

Description

Organisation d’un voyage de 14 jours à l’étranger pour 30 à 40 personnes âgées. Procédure de passation de l'accord-cadre: procédure adaptée en vertu des articles 41 et 42 2º) de l’ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics, et des articles 27 et 34 I a) du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Période du séjour: septembre 2019, 14 jours consécutifs. Lieu et forme du séjour: une à trois destinations, au maximum, proposées par le candidat. Au moins une des propositions devra concerner une des destinations suivantes: Canaries, Portugal ou Sud de l’Italie. Destinations exclues: Crète, Monténégro, Baléares, Rhodes, Maroc, Tunisie, Turquie, Croatie. Montant maximum de la prestation pour un groupe de 40 personnes: 1400 EUR TTC par personne (hors coût supplémentaire lié à l’hébergement en chambre individuelle). Les croisières sont autorisées. Les circuits ne sont pas autorisés. Accord-cadre mono-attributaire (l’accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique) qui fixe toutes les stipulations contractuelles et qui s'exécute au fur et à mesure de l'émission de bons de commande, conformément aux articles 78 I alinéa 3 et 80 du décret précité. Les montants minimum et maximum de commandes sont fixés en quantité: minimum de 30 personnes âgées et maximum de 40 personnes âgées.