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Environnement TPL

Description

Le présent marché est constitué par l'intermédiaire d'un groupement de commandes, en application de l'article 28 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics. Ce groupement de commandes est ainsi constitué d'une co-maitrise d'ouvrage, entre le Syndicat mixte d'assainissement des Sablons et la Communauté de communes des Sablons (coordonnateur du groupement), pour les prestations d'hydrocurage et d'inspection télévisée des réseaux d'assainissement des eaux pluviales et des eaux usées, sur le territoire des 2 collectivités et selon les besoins de chaque membre du groupement. Le présent accord-cadre concerne les prestations d'inspection télévisée et d'hydrocurage préalable aux passages des caméras dans les réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales ainsi que les prestations d'hydrocurage préventif pour l'entretien des réseaux d'assainissement des eaux pluviales.

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