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Description
La présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 25, 66, 67 et 68 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. La consultation a pour objet: travaux d'entretien des dépendances vertes: Lot 1 = travaux d'élagage et entretien des hautes tiges. Lot 2 = travaux de débroussaillement et fauchage. Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 100 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 500 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'Azur (Coordonnateur), ville de Nice, répartition des montants minimums et maximums: lot 1 Métropole Nice Côte d'Azur: minimum = 100 000 EUR HT — maximum: 485 000 EUR HT. Ville de Nice: sans minimum — maximum: 15 000 EUR HT. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. La durée initiale est de 1 an. Marché à bons de commande avec maximum et minimum en application des articles 78 et 80 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics: montant minimum (HT): 100 000,00 EUR. Montant maximum (HT): 700 000,00 EUR. Les prestations de l'accord-cadre avec bons de commande sont exécutées par l'émission de bons de commande successifs selon les besoins. Chaque bon de commande précise les prestations décrites dans l'accord-cadre dont l'exécution est demandée et en détermine la quantité. Le marché est passé en groupement de commandes. Métropole Nice Côte d'Azur (Coordonnateur), ville de Nice, répartition des montants minimums et maximums: lot 2: Métropole Nice Côte d'Azur: minimum = 100 000 EUR HT — maximum: 651 000 EUR HT. Ville de Nice: sans minimum — maximum: 49 000 EUR HT. Le délai d'exécution de l'accord-cadre avec bons de commande court à compter de la date fixée par ordre de service. La durée initiale est de 1 an.
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