Medical equipments

Description

Le marché a pour objet la fourniture (achat), l'acheminement dans les locaux, l'installation et la mise en service de dispositifs médicaux de consultations, ainsi que la maintenance des équipements pour les lots nº 2 et 3 et la fourniture des consommables associés pour le lot nº 5 pour le groupement hospitalier universitaire de Champagne dont les établissements parties bénéficiaires sont: CHU de Reims, CH de Châlons-en-Champagne, CH Auban-Moët d'Epernay, Groupe hospitalier Sud Ardennes (GHSA) de Rethel-Vouziers, CH de Fismes, CH de Montmirail et CH de Sainte-Menehould. Le marché comprend également la formation des utilisateurs à l'usage des équipements. Le marché est divisé en sept lots. Les lots nº 2 et 3 comportent une tranche ferme et une tranche optionnelle, conformément à l'article R. 2113-4 du code de la commande publique. Le titulaire exécute la tranche ferme. Acquisition d'un four à céramique dentaire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 1 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une. Tranche ferme: acquisition d'un angiographe numérisé. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées à l'angiographe numérisé. — La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la tranche ferme). — La tranche optionnelle: —— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire; —— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois. Tranche ferme: acquisition d'un topographe cornéen. Cette tranche comprend également la formation des utilisateurs. Tranche optionnelle: prestations de maintenance complète (préventive, curative et évolutive) associées au topographe cornéen. — La tranche ferme prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: un (pour la tranche ferme). — La tranche optionnelle: —— prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs concernant les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive comprises dans le prix forfaitaire; —— prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commande successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique concernant les prestations dites «à l'attachement», à savoir les prestations de maintenance préventive, curative et évolutive non comprises dans le prix forfaitaire. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la tranche optionnelle, le marché est passé pour une période commençant le lendemain de l'expiration de la garantie du matériel jusqu'au 31 décembre qui suit, sauf dans le cas où la garantie expire au cours d'une période se situant entre le 1er octobre et le 31 décembre de l'année où cet événement intervient. Dans ce dernier cas, la durée de la première période d'exécution du marché commence à compter du premier jour suivant l'expiration de la garantie, telle qu'elle est précisée dans la décision d'affermissement, et se prolonge jusqu'au 31 décembre de l'année suivante. Cette période initiale est reconductible tacitement pour deux périodes de douze mois. Acquisition d'un verticalisateur adulte (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 4 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une. Composante nº 1: acquisition de réchauffeurs pédiatriques. Cette composante comprend également la formation des utilisateurs. Composante nº 2: fourniture de consommables et accessoires associés aux réchauffeurs pédiatriques. — La composante nº 1 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 2/estimée = 10/maximum = 20 (pour la composante nº 1). — La composante nº 2 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre à bons de commande est conclu sans minimum, ni maximum. En ce qui concerne la composante nº 1, le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. En ce qui concerne la composante nº 2, le marché est passé pour une période d'un an, à compter de la date de réception de la notification. Cette période initiale est reconductible tacitement pour trois périodes de douze mois. Acquisition de diaphanoscopes de transillumination (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 6 prend la forme d'un accord-cadre à bons de commande au sens du 2e alinéa de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique, lequel est exécuté par l'émission de bons de commandes successifs dans les conditions prévues aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu avec un minimum et un maximum. Quantité pour la durée de l'accord-cadre à bons de commande et pour l'ensemble des établissements parties bénéficiaires: minimum = 1/estimée = 3/maximum = 20. Le marché est passé pour une période de quatre ans à compter de la date de réception de la notification. Acquisition d'une station d'épreuve d'effort cardio-respiratoire (formation des utilisateurs comprise). Le lot nº 7 prend la forme d'un marché ordinaire, lequel n'est pas exécuté par l'émission de bons de commande successifs. Quantité ou étendue: une.