Road salt

Description

La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 2124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La prestation comprend: — la fourniture de sel de déneigement comprenant le broyage, le traitement antimottant, le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport du sel sur les centres d'exploitation. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimaux ni maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande. La présente consultation en appel d'offres ouvert est soumise aux dispositions des articles L. 2120-1, L. 124-1, L. 2124-2, R. 2124-1, R. 2124-2, R. 2161-2, R. 2161-3, R. 2161-4 et R. 2161-5 du code de la commande publique. La prestation comprend: — la fourniture de sel de déneigement comprenant le broyage, le traitement antimottant, le chargement et le pesage sur le lieu de stockage; — le transport du sel sur les centres d'exploitation. Accord-cadre mono-attributaire, sans montants minimaux ni maximaux, fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté par bons de commande.