mise A Disposition Et Evacuation De Bennes Pour Les Dechets Municipaux Assimilables Aux Dechets Menagers Sur Le Territoire De Saint-Etienne Metropole

Description

le présent marché couvre l'ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole.Au démarrage du marché, toutes les communes ne sont pas concernées par les prestations (voir annexes 1 et 2 du Cctp). Aussi, sur ordre de service transmis au titulaire en cours d'exécution du marché, la collectivité pourra demander l'installation d'une ou de plusieurs bennes sur le territoire de nouvelles communes. Les prestations se dérouleront alors dans les mêmes conditions que celles définies dans le marché.Par ailleurs, Saint-Etienne Métropole se réserve la possibilité de mettre fin à la prestation en cours de marché sur certaines communes Lot 1: le présent marché couvre l'ensemble du territoire de Saint-Etienne Métropole.Au démarrage du marché, toutes les communes ne sont pas concernées par les prestations (voir annexes 1 et 2 du Cctp). Aussi, sur ordre de service transmis au titulaire en cours d'exécution du marché, la collectivité pourra demander l'installation d'une ou de plusieurs bennes sur le territoire de nouvelles communes. Les prestations se dérouleront alors dans les mêmes conditions que celles définies dans le marché.Par ailleurs, Saint-Etienne Métropole se réserve la possibilité de mettre fin à la prestation en cours de marché sur certaines communes