Teaching equipment

Description

L'objet du présent marché consiste en la fourniture de jardinières pédagogiques en plastiques recyclé pour la direction de l'éducation, Petite Enfance et Jardins Espaces Verts de la ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2.1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal et un opérateur économique. L'objet du présent marché consiste en la fourniture de jardinières pédagogiques en plastiques recyclé pour la direction de l'éducation, Petite Enfance et Jardins Espaces Verts de la ville de Toulouse. Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2.1, R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, ni montant maximal et un opérateur économique.