2023-15ca nettoyage des batiments D'Epernay agglo champagne-.-.

Description

L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Cet accord-cadre à bons de commande comportent, outre une part de prestations non programmable conclues à prix unitaire, une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire :Pour le lot 1 :- une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire comprenant le montant annuel des prestations de nettoyage des vitres de différents sites.- Une part de prestations non programmable conclues à prix unitaires et donnant lieu à l'émission de bons de commande pour les travaux de nettoyage spécifiques et ponctuels.pour le lot 2 :- une part de prestations prévisibles conclues à prix forfaitaire comprenant le montant mensuel des prestations dites " habituelles "- une part de prestations non programmable conclues à prix unitaires et Lot 1: vitreries de divers sites d'epernay Agglo Champagne Lot 2: nettoyage et entretien des espaces aquatiques Lot 3: entretien de divers sites d'epernay Agglo Champagne