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Description
la consultation donne lieu à un marché de type appel d'offres ouvert mono-attributaire en application des articles L. 2124-2 1, R.2161 - 1 - 2 - 3 - 4 et 5 du Code de la Commande Publique sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires. Le présent marché est une relance pour donner suite aux déclarations sans suite du 02/08/2023 et du 04/09/2023.les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum sur la durée du marché, en application des articles R2162-1 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum du marché est le suivant : 15 000 000 euros (H.T.). L'Accord cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation est de 10 000 000 D'Euros Ht sur la durée totale du marché Lot 1: la consultation donne lieu à un marché de type appel d'offres ouvert mono-attributaire en application des articles L. 2124-2 1, R.2161 - 1 - 2 - 3 - 4 et 5 du Code de la Commande Publique sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande à prix unitaires. Le présent marché est une relance pour donner suite aux déclarations sans suite du 02/08/2023 et du 04/09/2023.les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum sur la durée du marché, en application des articles R2162-1 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Le montant maximum du marché est le suivant : 15 000 000 euros (H.T.). L'Accord cadre est passé sans montant minimum. L'Estimation est de 10 000 000 D'Euros Ht sur la durée totale du marché
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