fourniture d'objets pour la promotion du département de la Manche

Description

la présente consultation est passée en application des articles R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique selon une procédure d'appel d'offres ouvert.Le lot 1 et le lot 3 feront l'objet d'un accord-cadre en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique.Pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique.L'ensemble des lots seront conclus avec un seul opérateur économique, avec un minimum et un maximum fixés en valeur à l'acte d'engagement Lot 1: fourniture d'objets de maroquinerie et de bureau fourniture d'objets de maroquinerie et de bureau le lot 1 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique Lot 2: fourniture de supports signalétiques fourniture de supports signalétiques pour le lot 2, les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande en application des articles R. 2162-2 et suivants, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique Lot 3: fourniture de divers produits textiles fourniture de divers produits textiles le lot 3 fait l'objet d'un accord-cadre à bons de commande en application des articles R2162-1 à R2162-6, des articles R2162-13 et R2162-14 pour la partie à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles R2162-7, R2162-9 du code de la commande publique