T9 - Vaulx-en-Velin-La Soie <> Villeurbanne-Charpennes via La Doua - Marché de fourniture d'arbres (Cult)

Description

>_ce marché de fournitures végétales est prévu pour approvisionner l'ensemble des travaux d'espaces verts réalisés au cours de l'opération du tramway T9. Les travaux de plantations seront réalisés par le futur titulaire du marché de travaux de plantations (Plant).>_les prestations font l'objet d'un accord-cadre conclu avec un opérateur économique et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande en application des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6 ainsi que R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la Commande Publique.>_le présent accord-cadre est conclu pour une période initiale de 36 mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 1 fois 1 année.>_l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum de 1 500 000 euro(s) Ht pour toute sa durée