fourniture de pièces détachées pour la maintenance des sablières du tramway de la Régie des Transports Métropolitains

Description

fourniture de pièces détachées pour la maintenance des sablières du tramway de la RTM. L'Accord-Cadre est conclu avec un seul opérateur économique et exécuté en partie par l'émission de bons de commande, sans négociation ni remise en concurrence préalable dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code, et en partie par la conclusion de marchés subséquents pour les besoins dont toutes les stipulations contractuelles ne sont pas fixées dans les documents de l'accord-cadre (conformément aux articles R. 2162-7, R. 2162-11 et R. 2162-12 du Code). Le marché à passer se réfère au Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services (Ccag/Fcs) approuvé par l'arrêté du 19 janvier 2009 Lot 1: fourniture de pièces détachées pour la maintenance des sablières du tramway de la Régie des Transports Métropolitains