accord-Cadre à bons de commande Travaux de remise en état des logements, vacants ou occupés, et des parties communes des résidences locatives du patrimoine de Mancelle d'habitation

Description

accord-Cadre à bons de commande Travaux de remise en état des logements, vacants ou occupés, et des parties communes des résidences locatives du patrimoine de Mancelle d'habitation Lot 1: peinture - papiers peints et sols peinture - papiers peints et sols l'Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d'insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d'insertion ne saurait être admise. A défaut, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière Lot 2: menuiseries - serrurerie menuiseries - serrurerie l'Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d'insertion. Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d'insertion ne saurait être admise. A défaut, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière Lot 3: plomberie plomberie l'Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d'insertion. Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d'insertion ne saurait être admise. A défaut, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière Lot 4: électricité électricité l'Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d'insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d'insertion ne saurait être admise. A défaut, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière Lot 5: vitrerie vitrerie l'Acheteur inclut au cahier des charges une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique. Le CCAP détermine les modalités de mise en oeuvre de cette clause d'insertion.Aucune réserve de la part des candidats au sujet de cette clause obligatoire d'insertion ne saurait être admise. A défaut, l'offre du soumissionnaire sera déclarée irrégulière