Masonry work

Description

La présente procédure est soumise aux dispositions des articles R. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle est passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique relatif aux accords-cadres. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes sans minimum, ni maximum sur la durée de l'accord-cadre tel que prévu à l'article 2.1 du règlement de consultation et conclu avec un opérateur économique. Il s'agit de travaux de maçonnerie sur le patrimoine du groupe Valophis. Il s'agit de travaux de maçonnerie sur le patrimoine du groupe Valophis. Il s'agit de travaux de maçonnerie sur le patrimoine du groupe Valophis.