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Description

Procédure adaptée ouverte avec une partie à bons de commande en application des articles R2123-1, R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. achat non alloti, traité à prix mixte (partie forfaitaire et partie à prix unitaires). pour la partie à bons de commande, il est prévu un maximum de 20 000,00 EUR HT aucun minimum n'est prévu. non recours à l'allotissement : les prestataires de service de ce secteur fonctionnent sur le principe de facturation forfaitaire pour un nombre d'appels traités et définis dans le marché. Il s'agit d'une prestation de service globalisée et non fractionnable en lots. Lot 1: Procédure adaptée ouverte avec une partie à bons de commande en application des articles R2123-1, R2162-2, R2162-4, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique. achat non alloti, traité à prix mixte (partie forfaitaire et partie à prix unitaires). pour la partie à bons de commande, il est prévu un maximum de 20 000,00 EUR HT aucun minimum n'est prévu. non recours à l'allotissement : les prestataires de service de ce secteur fonctionnent sur le principe de facturation forfaitaire pour un nombre d'appels traités et définis dans le marché. Il s'agit d'une prestation de service globalisée et non fractionnable en lots.