realisation du magazine touristique " EFFERVESCENCE " pour la communaute D'Agglomeration de troyes champagne metropole

Description

la présente consultation vise à la réalisation du magazine touristique " EFFERVESCENCE " pour la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, à raison de deux numéros par an. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.1° du Code de la commande publique. En application de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique. En effet, l'allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c'est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre seront conclues avec un montant maximum fixé en valeur de 50 000 euros HT par an. Le marché public est traité à prix unitaires. Lot 1: la présente consultation vise à la réalisation du magazine touristique " EFFERVESCENCE " pour la communauté d'agglomération de Troyes Champagne Métropole, à raison de deux numéros par an. La consultation est passée selon une procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R2123-1.1° du Code de la commande publique. En application de l'article L2113-11 du Code de la commande publique, le présent accord-cadre n'est pas alloti. Au risque de rendre techniquement difficile l'exécution des prestations, elles rendent nécessaire leur réalisation par un prestataire unique. En effet, l'allotissement mettrait en difficulté la ligne éditoriale du magazine, c'est-à-dire le style conceptuel et rédactionnel qui sont indissociables. En application de l'article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, les prestations de cet accord-cadre seront conclues avec un montant maximum fixé en valeur de 50 000 euros HT par an. Le marché public est traité à prix unitaires. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. Il est reconductible deux fois par voie tacite pour une année. La durée maximale de l'accord-cadre est de 3 ans. Le délai d'exécution des prestations (date limite pour remettre le livrable) sera indiqué sur chaque bon de commande. Le délai de validité des offres est fixé à 150 jours à compter de la date limite de remise des offres.