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Port operation services
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Description
Le concessionnaire sera chargé de la conception, du financement et de la réalisation d'un terminal à conteneurs situé à l'extrême ouest de Port 2000. Le concessionnaire exploitera et sera responsable de l'entretien et de la maintenance des aménagements d'un terminal à conteneurs sur Port 2000. Le concessionnaire — opérateur de terminal — sera en charge de concevoir, financer et réaliser un terminal à conteneurs situé sur le bassin Hubert Raoul-Duval, à l'extrême ouest de Port 2000, au droit des futurs postes à quai dits «postes à quai 11 et 12». Le terminal s'appuiera sur un quai maritime d'une longueur de 700 m pouvant offrir une cote d'exploitation théorique max égale à -18 CMH (cote Marine du Havre) et sera érigé sur un terrain en arrière du quai d'environ 35 ha. Des surfaces complémentaires — sans linéaire de quai supplémentaire — seront en outre être mises à disposition du concessionnaire, dans la limite de 7 ha. Le GPMH réalisera le mur de quai et les dragages associés, ainsi que les fondations de rails des portiques. Il réalisera également, en arrière du terminal, le raccordement au réseau de transport terrestre ainsi qu'un point de rejet permettant la réception des eaux pluviales préalablement traitées. Le concessionnaire réalisera quant à lui les terre-pleins en arrière du quai, ainsi que la fourniture et pose des rails des portiques. Il réalisera les bâtiments, les voiries, réseaux et distributions nécessaires à l'exploitation du terminal. Le terrain d'assise des terre-pleins à réaliser par le concessionnaire sera mis à disposition en l'état par le GPMH à l'issue de ses propres travaux de quai et dragages sans engagement sur l'état altimétrique et qualitatif. Le concessionnaire exploitera, à ses risques et périls, un terminal comprenant un quai maritime d'une longueur de 700 m sur Port 2000 ainsi que les terre-pleins et accessoires associés, en contrepartie de son droit de percevoir un prix pour ses prestations auprès de ses clients. Il sera responsable de l'acquisition, de l'entretien et de la maintenance de l'outillage nécessaire à la manutention des conteneurs sur le terminal. Le terminal exploité par le concessionnaire correspondra, à la date de signature du contrat, à celui réalisé par le concessionnaire au droit des postes à quai 11 et 12, sans préjudice (I) d'un éventuel déplacement du terminal concédé en cours d'exécution de la concession le long du même quai maritime et/ou (II) de l'ajout éventuel, là encore en cours d'exécution de la concession, d'un linéaire de quai maritime supplémentaire d'une longueur maximale de 350 m, cela dans des conditions qui seraient le cas échéant définies contractuellement et précisées en amont dans les documents de la consultation. Il est précisé que la durée d'exploitation du terminal sera de 30 ans et qu'il sera prévu deux années maximales d'études et de conception par le concessionnaire et deux années maximales de travaux sous maîtrise d'ouvrage du concessionnaire.
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