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Description
Convention d'occupation du domaine public portant sur l'organisation et l'exploitation des activités réalisées dans l'enceinte de la Géode ainsi que le financement, la conception et la réalisation du programme d'investissement induit par la mise en place de ces activités. La convention a pour objet de confier au titulaire, à ses risques et périls, l'organisation et l'exploitation des activités réalisées dans l'enceinte de La Géode, en ce compris le financement et la réalisation d'un programme d'investissement. La convention sera conclue en application des articles L.2122-6 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques. Le programme fonctionnel fournit l'ensemble des informations utiles pour que chaque candidat détaille les conditions (cf détail des conditions dans le document « Contexte général en complément de l'annonce » à télécharger sur le site. Convention d'occupation du domaine public portant sur l'organisation et l'exploitation des activités réalisées dans l'enceinte de la Géode ainsi que le financement, la conception et la réalisation du programme d'investissement induit par la mise en place de ces activités. La convention a pour objet de confier au titulaire, à ses risques et périls, l'organisation et l'exploitation des activités réalisées dans l'enceinte de La Géode, en ce compris le financement et la réalisation d'un programme d'investissement. La convention sera conclue en application des articles L.2122-6 et suivants du Code général de la propriété des personnes publiques. Le programme fonctionnel fournit l'ensemble des informations utiles pour que chaque candidat détaille les conditions (cf détail des conditions dans le document « Contexte général en complément de l'annonce » à télécharger sur le site.
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