Exploitation et maintenance de systèmes d'assainissement sur les secteurs Nord, Dame Blanche, Ouest et Saint-Vitois de Grand Besançon Métropole

Description

L'accord-cadre avec maximum est conclu pour une période initiale de 1 an.Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.Il est conclu à compter du 29/12/2023.Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 800 000 euros. Ce montant maximum sera identique pour chaque période de reconduction.L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions)