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Description

Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L. 2113-6 du code des marchés publics. Ce dernier est constitué entre: la Ville de Firminy, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Firminy. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent accord-cadre. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 21.9.2019 ou à partir de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 21.9.2019. La valeur estimée HT de 330 000 EUR HT est pour la durée totale de l'accord-cadre soit sur 4 ans. Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément à l'article L. 2113-6 du code des marchés publics. Ce dernier est constitué entre: la Ville de Firminy, le Centre communal d'action sociale (CCAS) de la Ville de Firminy. Le coordonnateur du groupement de commandes est la Ville de Firminy. Le coordonnateur a en charge la passation, la signature et la notification du présent accord-cadre. Pour ce qui le concerne, chaque membre devra suivre l'exécution du présent accord-cadre. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 12 mois à compter du 21.9.2019 ou à partir de la notification de l'accord-cadre si celle-ci est postérieure au 21.9.2019. La valeur estimée HT de 330 000 EUR HT est pour la durée totale de l'accord-cadre soit sur 4 ans.