Special-purpose road passenger-transport services

Description

Le marché revêt la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 220 000 EUR HT, passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application de l'article 42-1o a) de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 25-i 1o, 67 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Il a pour objet les transports collectifs réguliers et ponctuels d'enfants et d'adultes dans le cadre de sorties et divers transports de la ville de Poissy. Le marché est alloti (2 lots). Le marché est lancé en groupement de commandes constitué de la ville de Poissy et du centre communal d'action sociale de Poissy sur le lot nº 2. La ville de Poissy est désignée coordonnateur du groupement et sera chargée de la mise en oeuvre de la procédure. Transports collectifs d'enfants les jours de la semaine en intra-muros «Scolaires/Piscines». Nécessité de 6 cars (avec chauffeur) d'une capacité de 60 places. Environ 30 rotations/semaine soit 750 à 800 à l'année au minimum. Transports collectifs de personnes à la demande toute l'année. Nécessité de car avec chauffeur, à définir suivant les besoins (pour les aînés, agents municipaux, Conseil des Jeunes, Centre Malraux, CCAS, Temps forts scolaires …).