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Description

Il s'agit d'un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaires (cinq opérateurs économiques au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), sans montant minimal ni maximal, conclu pour une période de quatre ans à compter de sa notification. Cette consultation, faisant l'objet de deux lots détaillés ci-dessous, s'effectue dans le cadre d'un groupement de commande conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la commande publique avec les organismes suivants: — Le Mans Métropole, — Communauté urbaine du Mans (coordonnateur du groupement), — ville du Mans. Les titulaires de l'accord-cadre répondront ensuite aux mises en concurrence organisées par les deux collectivités au fur et à mesure de la survenance des besoins. Montants estimatifs pour quatre ans par collectivité: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT, ville du Mans: 160 000 EUR HT. Montants estimatifs pour quatre ans par collectivité: Le Mans Métropole: 80 000 EUR HT, ville du Mans: 160 000 EUR HT.