Accord Cadre A Bons De Commande Pour La Realisation De Travaux Tous Corps D'Etat Dans Le Cadre De L'Entretien Courant (2023-2026) De Partenord Habitat - Relance De Lots

Description

Les marchés concernent tous les travaux relatifs aux menues réparations, aux réparations suite à état des lieux de logements et suite à sinistres. Les marchés sont conclus en application du Code de la Commande Publique du 1er Avril 2019. Conformément à l'article R.2162-4 du Code de la commande publique, l'accord-cadre est conclu sans minimum et avec un montant maximum par lot (voir annexe au Ccap). Les prestations sont réparties en 187 lots, déterminées par corps d'état et sous divisées en lots géographiques correspondant aux agences à l'exception de certains dont le périmètre est celui de Partenord Habitat dans son entier. La présente procédure ne concerne que lots 1, 32, 33, 37, 39, 58, 67, 70, 71, 81, 84 et 85 suite à l'infructuosité d'une première consultation ou à l'impossibilité d'attribution. Le lot n° 58 regroupe les lots 58, 59 et 60 du précédent appel d'offres. Les agences de Dunkerque, Grande Synthe et Hazebrouck ont été regroupées en 1 seul lot - Couverture (58) Lot 1: Gros Oeuvre - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence de Dunkerque Le présent lot concerne les prestations de Gros Oeuvre/Carrelage pour l'agence de Dunkerque du Territoire Flandres Grand Littoral Lot 32: Ferronnerie - Territoire Flandres Grand Littoral - Agence d'Hazebrouck Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral Lot 33: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Nord - Agence d'Armentières Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence d'Armentières du Territoire Lille Métropole Nord Lot 37: Ferronnerie - Territoire Lille Métropole Sud - Agence de Loos Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Loos du Territoire Lille Métropole Sud Lot 39: Ferronnerie - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai Le présent lot concerne les prestations de Ferronnerie pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis Lot 58: Charpente/Couverture - Territoire Flandres Grand Littoral - Agences de Dunkerque, Grande-Synthe et Hazebrouck Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour les agences de Dunkerque, Grande Synthe et Hazebrouck du Territoire Flandres Grand Littoral. Le lot n° 58 regroupe les lots 58, 59 et 60 « Couverture » du précédent appel d'offres. Les agences de Dunkerque, Grande Synthe et Hazebrouck ont été regroupées en 1 seul lot - Couverture (58) Lot 67: Charpente/Couverture - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis Lot 70: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud Lot 71: Charpente/Couverture - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville Le présent lot concerne les prestations de Charpente/Couverture pour l'agence de Saint-Quentin Neuville du Territoire Sud Lot 81: Etancheite - Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis - Agence de Douai Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Douai du Territoire Hainaut Douaisis Cambrésis Lot 84: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Europe Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Saint Quentin Europe du Territoire Sud Lot 85: Etancheite - Territoire Sud - Agence de St Quentin Neuville Le présent lot concerne les prestations D'Etancheite pour l'agence de Saint Quentin Neuville du Territoire Sud