transport public de personnes pour la Ville de Saint-Nazaire

Description

la présente consultation concerne les transports pour :1) les sorties récurrentes et ponctuelles organisées par la ville pour :- les enfants des écoles élémentaires et maternelles pendant l'année scolaire,- les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires et les mercredis,2) les sorties des agents et élus de la Ville.Les transports seront effectués dans la limite du territoire national.Ce marché prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commandes. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) (H.T.).Le contrat est attribué à 2 attributaires maximum :- les bons de commande générés sur la période scolaire sont attribués au titulaire du marché classé en première position.- Les bons de commande générés sur la période scolaire sont attribués au titulaire du marché classé en seconde position Lot 1: la présente consultation concerne les transports pour :1) les sorties récurrentes et ponctuelles organisées par la ville pour :- les enfants des écoles élémentaires et maternelles pendant l'année scolaire,- les enfants inscrits dans les Centres de Loisirs Municipaux pendant les vacances scolaires et les mercredis,2) les sorties des agents et élus de la Ville.Les transports seront effectués dans la limite du territoire national.Ce marché prend la forme d'un accord cadre donnant lieu à l'émission de bons de commandes. Le présent accord-cadre est conclu avec un montant minimum annuel de 50 000,00 euro(s) Ht et avec un montant maximum annuel de 300 000,00 euro(s) (H.T.).Le contrat est attribué à 2 attributaires maximum :- les bons de commande générés sur la période scolaire sont attribués au titulaire du marché classé en première position.- Les bons de commande générés sur la période scolaire sont attribués au titulaire du marché classé en seconde position