fourniture de banderoles pour la Région Provence-Alpes-Côte d'azur (2 lots)

Description

la consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert selon les articles R2161-2 à R2161-5 et R2162-1 et suivants, R2162-13 et R2162-14 du code de la commande publique.Le marché est conclu par voie d'accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles (exécuté au moyen de bons de commande) et à prix unitaires avec un seul attributaire par lot.Le marché est susceptible de bénéficier d'un cofinancement européen Lot 1: banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur banderoles en intissé au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Il n'y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum annuel est de 20 000 euro(s) (H.T.). Lot 2: banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur banderoles bâche en Pvc au logo Région Provence-Alpes-Côte d'azur la durée de l'accord-cadre est d'un an reconductible 3 fois pour périodes d'égale durée sans que sa durée totale puisse excéder 4 ans.Il n'y a pas de montant minimum annuel.Le montant maximum annuel est de 30 000 euro(s) (H.T.).