Cb/Sm-20mc0540aoo — fourniture de matériels de chauffage, ventilation et climatisation et fourniture de circulateurs

Description

La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique. Lot 1: Chauffage ventilation climatisation Chauffage ventilation climatisation. Estimations: — montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 142 260 EUR HT, — montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 15 807 EUR HT. Lot 2: Circulateurs Circulateurs. Montant annuel estimé pour la ville de Toulouse: 118 248 EUR HT. Montant annuel estimé pour Toulouse Métropole: 35 321 EUR HT.