Accord-cadre relatif à la numérisation des fonds conservés à la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Geneviève et dans les bibliothèques rattachées à la Direction des Bibliothèques Universitaires..

Description

Le présent accord cadre concerne des prestations de numérisation des fondsconservés à la bibliothèque interuniversitaire Sainte-Geneviève et dans lesbibliothèques rattachées à la Direction des Bibliothèques Universitaires del'université Sorbonne Nouvelle. Les fonds peuvent venir aussi des autres services del'université Sorbonne Nouvelle comme des laboratoires/des équipes derecherche/des enseignants-chercheurs.Le présent marché est un accord-cadre àbons de commande et à marchés subséquents conclu avec un seul opérateuréconomique et exécuté au fur et à mesure des besoins, en application des articlesR.2162-2 à 14 du code de la commande publique.