21gpt03 - accord cadre à bons de commande pour la gestion des profils de plage et ouvrages maritimes non bétonnés du littoral métropolitain sur le territoire de Hyeres-Les-Palmiers

Description

ce marché prend la forme d'1 accord-cadre mono-attributaire associé à un groupement de commande.Les principales prestations constitutives de cet accord-cadre sont :- la fourniture de matériaux de différentes granulométries- les matériels et engins permettant le transport des matériaux et les travaux sur les plages- les éléments nécessaires à la sécurité et la gestion de chantier.Lieux d'exécution :Territoire géographique du littoral métropolitain, qui s'étend sur la commune d'hyères-les-palmiers.Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter du 01/01/2022, ou à compter de la date de notification du marché si Lot 1: ce marché prend la forme d'1 accord-cadre mono-attributaire associé à un groupement de commande.Les principales prestations constitutives de cet accord-cadre sont :- la fourniture de matériaux de différentes granulométries- les matériels et engins permettant le transport des matériaux et les travaux sur les plages- les éléments nécessaires à la sécurité et la gestion de chantier.Lieux d'exécution :Territoire géographique du littoral métropolitain, qui s'étend sur la commune d'hyères-les-palmiers.Il s'agit d'un accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 3 ans, à compter du 01/01/2022, ou à compter de la date de notification du marché si