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Description

La consultation est divisée en 27 lots. Chaque marché fait l'objet d'un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande sans minimum ni maximum, conclu avec un opérateur économique. Le marché prend effet et s'exécute à compter du jour de la notification. Durée du marché: un an. Reconduction: le marché pourra être reconduit trois fois pour une durée d'un an. Le pouvoir adjudicateur prend par écrit la décision de ne pas reconduire le marché, au moins trois mois avant la date d'échéance. Le titulaire du marché ne peut pas refuser sa reconduction. Le marché est conclu à prix unitaires. Les prix sont révisables chaque année à la date anniversaire de la prise d'effet du contrat. Lot 1: secteur Bourg Sud — Dombes. Lot 2: secteur Bourg ouest. Lot 3: secteur Bourg Nord. Lot 4: secteur Bourg est. Lot 5: antenne de Jassans, zone 1. Lot 6: antenne de Jassans, zone 2. Lot 7: antenne de St Laurent. Lot 8: secteur Saône-et-Loire. Lot 9: secteur Ambérieu nord. Lot 10: secteur Ambérieu sud. Lot 11: Côtière. Lot 12: antenne Bugey sud. Lot 13: antenne nord Isère. Lot 14: secteur Divonne Gex. Lot 15: secteur Pays de Gex. Lot 16: secteur Ferney. Lot 17: antenne de Bellegarde, zone 1. Lot 18: antenne de Bellegarde, zone 2. Lot 19: antenne de Hauteville. Lot 20: secteur Oyonnax est. Lot 21: secteur Oyonnax ouest. Lot 22: secteur Oyonnax sud. Lot 23: secteur Oyonnax sud extérieur. Lot 24: secteur Rhône sud. Lot 25: Rillieux A. Lot 26: Rillieux B. Lot 27: Rillieux C et Rhône nord.