accord-cadre de maitrise D'Oeuvre pour la rehabilitation, L'Extension et la creation de postes de relevage sur le territoire de la civis

Description

il s'agit d'un accord-cadre de maitrise D'Oeuvre pour la rehabilitation, L'Extension et la creation de postes de relevage sur le territoire de la civis Lot Lot 1: communes des avirons, de l'étang-salé, et de saint-louis les stipulations du présent accord-cadre concernent les missions de maîtrise d'oeuvre à exécuter relatives à la conception et la réalisation des travaux liés à l'exercice de la compétence assainissement collectif selon la liste non exhaustive ci-dessous : O Réhabilitation / modernisation de poste de relevage existant et des canalisations amont/aval, o Extension de poste de relevage existant, o Création de poste de relevage et des canalisations amont/aval, o Mise en conformité réglementaire de poste de relevage existant, o Réalisation mission foncière complète en vue de la mise en place de servitude ou acquisition/régularisation de terrain, o Réalisation de levé topographique en amont du projet, o Réalisation de diagnostic amiante, de bilan acoustique, O Réalisation de permis de construire, régularisation au regard de l'urbanisme Lot Lot 2: commune de saint-pierre les stipulations du présent accord-cadre concernent les missions de maîtrise d'oeuvre à exécuter relatives à la conception et la réalisation des travaux liés à l'exercice de la compétence assainissement collectif selon la liste non exhaustive ci-dessous : O Réhabilitation / modernisation de poste de relevage existant et des canalisations amont/aval, o Extension de poste de relevage existant, o Création de poste de relevage et des canalisations amont/aval, o Mise en conformité réglementaire de poste de relevage existant, o Réalisation mission foncière complète en vue de la mise en place de servitude ou acquisition/régularisation de terrain, o Réalisation de levé topographique en amont du projet, o Réalisation de diagnostic amiante, de bilan acoustique, O Réalisation de permis de construire, régularisation au regard de l'urbanisme