organisation de séjours itinérants à l'étranger destinés à des jeunes, de 14 ans à 17 ans, pendant les vacances scolaires d'été

Description

la consultation est passée suivant une procédure adaptée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre multi-attributaire passé en application de l'article R2123-1 du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2§1 du même code, et ce, dans les conditions fixées aux articles R2162-7 à R2162-10 Lot 1: la consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre portant sur l'organisation de séjours itinérants à l'étranger destinés à des jeunes de 14 ans à 17 ans, pendant les vacances scolaires d'été