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Laboratory furniture
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Description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture, la livraison, l'installation et la mise en service d'équipements et de mobiliers de sciences à destination des EPLE de la région Bourgogne-Franche-Comté. Il est passé dans le cadre d'une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2 et R. 2124-2 du code de la commande publique. La consultation est réalisée au profit des adhérents de la centrale d'achats, y compris au profit de la région pour ses besoins propres. Le présent accord-cadre est traité sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire. Les commandes porteront sur les équipements énumérés au bordereau des prix unitaires (BPU) selon les conditions prévues à l'article 3.2 du CCAP. À titre accessoire et lorsque le besoin en est justifié en vue d'une parfaite exécution du présent accord-cadre, et lorsque l'équipement n'est pas dans le BPU, le pouvoir adjudicateur concerné pourra commander des fournitures figurant au catalogue fourni par le prestataire dans le cadre de l'exécution du marché. Pour l'ensemble des prescriptions techniques, se référer aux pièces du DCE téléchargeable sur la plateforme territoires numériques, référence 202002f17002.
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