transport de personnes avec chauffeur dans le cadre des activités de la Ville (scolaire, périscolaire, loisirs) et Ccas (loisirs)

Description

le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu. Pour l'exécution des prestations, la Ville et le Ccas sont organisateurs de transport.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande.Les commandes seront notifiées par le représentant de l'acheteur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique Lot 1: le présent accord-cadre concerne les prestations de transports de personnes avec chauffeur, pour les besoins de la Ville de Chassieu et du Centre communal d'action sociale (Ccas) de Chassieu. Pour l'exécution des prestations, la Ville et le Ccas sont organisateurs de transport.Les prestations font l'objet d'un fractionnement en bons de commande.Les commandes seront notifiées par le représentant de l'acheteur par l'émission de bons de commande au fur et à mesure des besoins. L'Accord-Cadre est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum fixé en valeur.L'accord-cadre est conclu avec un seul opérateur économique