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Electricity
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Description
Fourniture d'énergie électricité gaz naturel. La fourniture d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu de la totalité des besoins, le mécanisme de capacité ainsi que la responsabilité d'équilibre avec les services associés, pour les points de livraison HTA-BT > 36 kVA des membres du groupement de commande. Les contrats d'accès au réseau électricité sont souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. La fourniture d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu de la totalité des besoins, le mécanisme de capacité ainsi que la responsabilité d'équilibre avec les services associés, pour les points de livraison BT 3 à 36 kVA des membres du groupement de commande. Les contrats d'accès au réseau électricité sont souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. La fourniture d'énergie électrique active garantie nécessaire à l'alimentation en continu de la totalité des besoins, le mécanisme de capacité ainsi que la responsabilité d'équilibre avec les services associés, pour les points de livraison éclairage public des membres du groupement de commande. Les contrats d'accès au réseau électricité sont souscrits et gérés par le titulaire de chaque marché subséquent. Le présent accord-cadre concerne la fourniture de gaz naturel avec l'acheminement, ainsi que la responsabilité d'équilibre et de modulation, le coût de stockage, les CEE et les services associés, pour plusieurs points de livraison T2/T3 des membres du groupement de commande.
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