Architectural, engineering and planning services

Description

Cette étude comprendra 11 phases dont 8 en tranche ferme et 3 en tranches optionnelles. Tranche ferme: — phase 01: élaboration du rapport de présentation comprenant le diagnostic, — phase 02: évaluation environnementale, — phase 03: élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD), — phase 04: élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP), — phase 05: élaboration du règlement écrit et graphique, — phase 06: mise au point du dossier avant enquête publique (arrêt projet), — phase 07: mise au point du dossier après enquête publique (approbation), — phase 08: numérisation du Plui. Tranche optionnelle 01: — phase 09: études énergétiques. Tranche optionnelle 02: — phase 10: amendement Dupont (loi Barnier). Tranche optionnelle 03: — phase 11: élaboration du dossier à. Cette étude comprendra 11 phases dont 8 en tranche ferme et 3 en tranches optionnelles. Tranche ferme: — phase 01: élaboration du rapport de présentation comprenant le diagnostic, — phase 02: évaluation environnementale, — phase 03: élaboration du Projet d'aménagement et de développement durable (PADD), — phase 04: élaboration des Orientations d'aménagement et de programmation (OAP), — phase 05: élaboration du règlement écrit et graphique, — phase 06: mise au point du dossier avant enquête publique (arrêt projet), — phase 07: mise au point du dossier après enquête publique (approbation), — phase 08: numérisation du Plui. Tranche optionnelle 01: — phase 09: études énergétiques. Tranche optionnelle 02: — phase 10: amendement Dupont (Loi Barnier). Tranche optionnelle 03: — phase 11: élaboration du dossier à.