Wood fuels

Description

La présente consultation concerne un accord-cadre relatif à la fourniture et livraison de plaquettes bois pour les chaufferies publiques. La présente consultation est passée pour le compte d'un groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex et des communes de Gex, Ornex et Prévessin-Moëns. La consultation est portée par le coordonnateur désigné du groupement de commande, en l'espèce Pays de Gex agglomération. Les besoins définis dans le cahier des charges techniques répondent aux besoins de tous les membres du groupement (consultation commune). En revanche, au stade de la conclusion du marché, chaque membre du groupement passera un accord-cadre avec le titulaire retenu pour répondre à ses besoins propres. Les accords-cadres conclus seront mono-attributaires et sans minimum ni maximum. La présente consultation est passée pour le compte d'un groupement de commande constitué de la Communauté d'agglomération du Pays de Gex et des communes de Gex, Ornex et Prévessin-Moëns. La consultation est portée par le coordonnateur désigné du groupement de commande, en l'espèce Pays de Gex agglomération. Les besoins définis dans le cahier des charges techniques répondent aux besoins de tous les membres du groupement (consultation commune). En revanche, au stade de la conclusion du marché, chaque membre du groupement passera un accord-cadre avec le titulaire retenu pour répondre à ses besoins propres. Les accords-cadres conclus seront mono-attributaires et sans minimum ni maximum.