CONCEPTION, EDITION ET DIFFUSION D'OUVRAGES A CARACTERE PATRIMONIAL DES PAYS DE LA LOIRE 2024-2028

Description

CONCEPTION, EDITION ET DIFFUSION D'OUVRAGES A CARACTERE PATRIMONIAL DES PAYS DE LA LOIRE 2024-2028 Le présent accord-cadre a pour objet la conception, l'édition et la diffusion des différentes publications à caractère patrimonial proposées par la Région des Pays de la Loire pendant quatre années, selon une programmation établie par le service Patrimoine de la Région. Il est conclu pour une durée de 48 mois ferme à compter de sa date de notification. Les montants minimum et maximum cumulés des commandes et marchés subséquents pouvant être réalisés dans le cadre de cet accord-cadre sont définis comme suit : - montant minimum : 80 000 euro(s) HTVA pour 48 mois - montant maximum : 550 000 euro(s) HTVA pour 48 mois