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Servi-loire industrie
Description
La présente consultation concerne la fabrication de pièces mécaniques ferroviaires comprenant l'étude et leur mise en œuvre éventuelle sur l'ensemble des sites de la Semitan y compris lignes, stations de bus et tramways, et la remise en état de pièces. La consultation intègre notamment les prestations suivantes: — étude d'outillage ou de pièces; — fourniture de plans et de note de calcul; — construction de pièces ou d'ensembles mécaniques; — installation de pièces; — rénovation de pièces; — essais et rapports de contrôles. Il s'agit d'un accord-cadre de fourniture à bons de commande mono-attributaire, avec un montant minimal de 40 000 EUR HT et avec un montant maximal de 420 000 EUR HT, sur l'ensemble de sa durée, conformément à l'article R. 2162-4 2o du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande conformément à l'article R. 2162-2 alinéa 2 du code de la commande publique. La présente consultation concerne la fabrication de pièces mécaniques ferroviaires comprenant l'étude et leur mise en œuvre éventuelle sur l'ensemble des sites de la Semitan y compris lignes, stations de bus et tramways, et la remise en état de pièces.
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