Fournioture de dispositifs médicaux pour électrophysiologie et rythmologie dans le cadre du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Nord Franche-Comté

Description

Les lots d'électrophysiologie et rythmologie ont été divisés en deux consultations distinctes, une sans essais (déjà publiée) et une avec essais (celle-ci). Pour les lots de 1 à 19 : les accords-cadres seront mono attributaire à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2°. Pour le lot 20 : le contrat conclu sera un accord-cadre multi attributaires à bons de commande avec minimum et maximum en quantité, selon les articles R2162-2-2° Les quantités seront réparties entre les 2 meilleurs (selon critères de choix du RC) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. Le marché s'exécutera à compter de sa date de notification pour une période de 12 mois et pourra être reconduit trois fois pour une durée de 12 mois à compter de la fin de la première période.