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Description
— la présente consultation concerne la fourniture de consommables (hors supports d'impression) et la maintenance du traceur grand format d'arts graphiques HP latex 310, du service reprographie de la Ville de la Seyne-sur-Mer, acquis en 2016. — le présent marché public donnera lieu à l'établissement d'un marché mixte conclu avec un seul opérateur économique avec une partie à prix global et forfaitaire et une partie à bons de commande, conformément aux dispositions R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, qui s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande sans négociation, ni remise en concurrence; — les prestations réalisées dans le cadre du présent marché: —— au titre de la maintenance du traceur numérique, les prestations seront réglées par application du prix global et forfaitaire indiqué dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP des prix forfaitaires indiqués dans la Décomposition du prix global et forfaitaire (DPGF) et seront réalisées dans les conditions définies au CCTP; —— au titre des fournitures de consommables, les prestations seront réglées sur bons de commande, par application des prix figurant au Bordereau des prix unitaires (BPU); — ces prestations sur bons de commande sont susceptibles de varier dans les limites annuelles suivantes: —— montant minimum annuel: 1 000 EUR HT/an; —— montant maximum annuel: 15 000 EUR HT/an.
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