prestations de relevés de plans par des Géomètres, activité foncière et diagnostics immobiliers

Description

les prestations du présent accord-cadre concernent :- la réalisation de prestations de relevés de plans topographiques, de relevés de plans intérieurs de précision, de relevés de plans de façades, de relevés de plans de niveaux et de plans de coupe par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon- la réalisation de prestations de géomètres-experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon- la réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la ville de LyonLa consultation est décomposée en 6 lots traités en accords-cadres séparés.Ces accords-cadres seront exécutés, selon les prestations mises en oeuvre, par l'émission de bons de commande pour tous les lots tandis que les lots 03 et 04 s'exécuteront également par la passation de marchés subséquents à la survenance du besoin Lot 01: prestations de relevés de plans par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon - rive droite (1er, 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arrondissements de Lyon et extérieurs) ce lot 01 concerne des prestations de relevés de plans par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon - rive droite (1er, 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arrondissements de Lyon et extérieurs)il s'exécutera uniquement par l'émission de bons de commande voir Dce Lot 02: prestations de relevés de plans par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon - rive gauche (3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon) ce lot 02 concerne des prestations de relevés de plans par des géomètres pour les services de la Ville de Lyon - rive gauche (3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon)Il s'exécutera uniquement par l'émission de bons de commande voir Dce Lot 03: prestations de géomètres experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon - rive droite (1er, 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arrondissements de Lyon et extérieurs) ce lot 03 concerne des prestations de géomètres experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon - rive droite (1er, 2ème, 4ème, 5ème, 9ème arrondissements de Lyon et extérieurs)il s'exécutera aussi bien par l'émission de bons de commande que par la passation de marchés subséquents voir Dce Lot 04: prestations de géomètres experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon - rive gauche (3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon) ce lot 04 concerne des prestations de géomètres experts liées à l'activité foncière et immobilière de la Ville de Lyon - rive gauche (3ème, 6ème, 7ème et 8ème arrondissements de Lyon)Il s'exécutera aussi bien par l'émission de bons de commande que par la passation de marchés subséquents voir Dce Lot 05: réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la Ville de Lyon ce lot 05 concerne la réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la Ville de LyonIl s'exécutera uniquement par l'émission de bons de commande voir Dce Lot 06: réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la Ville de Lyon ce lot 06 concerne la réalisation de diagnostics immobiliers avant travaux, avant cession, mise en location ou acquisition pour le patrimoine de la Ville de LyonIl s'exécutera uniquement par l'émission de bons de commande voir Dce