Marché cadre expertises HSE

Description

RTE a renouvelé en 2022 sa politique Santé, Sécurité et Qualité de Vie au Travail, visant à prévenir les incidents et accidents pouvant avoir un impact sur le personnel, l’environnement et la réputation de l’entreprise, et avec pour principal objectif le 0 accident. En application de cette politique, la DIIREM (Direction Ingénierie des Interconnexions et du Réseau En Mer), en charge du pilotage des projets éoliens en mer et interconnexions, exerce un rôle de sensibilisation et de prévention aux risques auprès des salariés RTE et prestataires qui interviennent sur les chantiers. Pour accompagner la DIIREM dans cette mission, RTE souhaite compléter le dispositif actuel en matière de HSE avec la mise en place d’un accord-cadre Expertises HSE permettant de couvrir les domaines suivants : 1. Expertise plongées 2. Analyses de risques HSE et autres accompagnements HSE 3. Audits HSE entreprises et établissements 4. Analyse des évènements HSE 5. Intégration de la sécurité à la conception Lot 1: Expertise plongées Périmètre d'expertise : Support et audits HSE des prestataires réalisant des plongées pour le compte de RTE Besoins : Revue des livrables des prestataires Visite de navires et inspection HSE du matériel de plongée Support dans le cadre des exercices d’urgence réalisés en début de mobilisation Les profils mobilisés par les titulaires devront être très expérimentées (>15 ans d’expérience professionnelle) idéalement avec une ou plusieurs expériences réussies dans l’industrie pétrolière, parapétrolière ou dans le monde de l’éolien offshore en France ou à l’étranger. Nombre d'attributaires : à tout moment au cours de la durée de vie du marché, le lot Expertise plongées sera composé d’un pool de 3 sociétés. En réponse à la consultation, chaque candidat pourra proposer jusqu'à 3 profils. A noter que chaque besoin/mission fera l’objet d’une remise en concurrence systématique auprès des 3 Titulaires du lot, selon les modalités définies dans les documents de la consultation. A l’issue de chaque période de 24 mois, une oxygénation du panel de titulaires sera réalisée via un mécanisme d'entrées/sorties. Pour cela, les sorties seront déterminées sur la base du REX fournisseur sur la période. En parallèle, les entrées (processus ouvert en continu dans Bravo Solution) seront déterminées sur la base d’une analyse analogue à celle réalisée dans le cadre de la présente consultation visant la mise en place du marché. RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Lot 2: Analyses de risques HSE et autres accompagnements HSE Périmètre d'expertise : Support à l’équipe HSE et aux projets pour les analyses de risques (HIRA) et autres thématiques HSE Besoins : - Revue de livrables de prestataires ou revue documentaire Client - Participation aux analyses de risques (HIRA) des opérations à terre comme en mer - L’organisation de journées HSE - L’inspection HSE d’un navire et/ou d’équipements mobilisés pour le projet sur un navire ; - Les visites HSE managériales en entreprise ; - Un support HSE pour répondre à un surcroit d’activité ponctuel sur un chantier ; - L’accompagnement sur des problématiques environnementales et de développement durable (bilan carbone, émissions de CO2, réduction des déchets…) ; - L’accompagnement sur des problématiques de santé au travail (risques psycho-sociaux, maladie professionnelle,…) ; - L’accompagnement sur des problématiques de gestion de situations d’urgence, de gestion de crise ; - L’accompagnement sur des problématiques de recherche de textes réglementaires applicables, d’exemples de jurisprudence sur la base d’étude de cas spécifiques ; - L’appui à la création de référentiels/spécifications HSE ; - L’accompagnement dans la mise en place d’un référentiel MASE, ISO 45001 ou équivalent. Les profils mobilisés par les titulaires devront être très expérimentées (> 15 ans d’expérience professionnelle) idéalement avec une ou plusieurs expériences réussies dans l’industrie pétrolière, parapétrolière ou dans le monde de l’éolien offshore en France ou à l’étranger. Nombre d'attributaires : à tout moment au cours de la durée de vie du marché, le lot Analyses de risques HSE et autres accompagnements HSE sera composé d’un pool de 4 sociétés. En réponse à la consultation, chaque candidat pourra proposer jusqu'à 3 profils. A noter que chaque besoin/mission fera l’objet d’une remise en concurrence systématique auprès des 4 Titulaires du lot, selon les modalités définies dans les documents de la consultation. A l’issue de chaque période de 24 mois, une oxygénation du panel de titulaires sera réalisée via un mécanisme d'entrées/sorties. Pour cela, les sorties seront déterminées sur la base du REX fournisseur sur la période. En parallèle, les entrées (processus ouvert en continu dans Bravo Solution) seront déterminées sur la base d’une analyse analogue à celle réalisée dans le cadre de la présente consultation visant la mise en place du marché. RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Lot 3: Audits HSE entreprises et établissements Périmètre d'expertise : Réaliser des audits HSE Besoins : Constitution d’un référentiel d’audit et préparation de l’ordre du jour Revue des livrables entreprise/établissement Dérouler un audit selon le plan et partager les conclusions avec les différents interlocuteurs Les profils mobilisés par les titulaires devront être très expérimentées (> 15 ans d’expérience professionnelle) idéalement avec une ou plusieurs expériences réussies dans l’industrie pétrolière, parapétrolière ou dans le monde de l’éolien offshore en France ou à l’étranger. Nombre d'attributaires : à tout moment au cours de la durée de vie du marché, le lot Audits HSE entreprises et établissements sera composé d’un pool de 3 sociétés. En réponse à la consultation, chaque candidat pourra proposer jusqu'à 3 profils. A noter que chaque besoin/mission fera l’objet d’une remise en concurrence systématique auprès des 3 Titulaires du lot, selon les modalités définies dans les documents de la consultation. A l’issue de chaque période de 24 mois, une oxygénation du panel de titulaires sera réalisée via un mécanisme d'entrées/sorties. Pour cela, les sorties seront déterminées sur la base du REX fournisseur sur la période. En parallèle, les entrées (processus ouvert en continu dans Bravo Solution) seront déterminées sur la base d’une analyse analogue à celle réalisée dans le cadre de la présente consultation visant la mise en place du marché. RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Lot 4: Analyse des évènements HSE Périmètre d'expertise : Réaliser ou challenger des analyses d’évènements HSE survenus chez des entreprises prestataires intervenant pour le compte de RTE Besoins : En support à une entreprise prestataire, conduire une analyse d’un évènement HSE à l’aide de vrais outils d’analyse des causes, identifier les causes profondes afin d’aider le prestataire à construire son plan d’actions. Réaliser l’analyse d’un évènement HSE dans le cadre d’une intervention de RTE Rédiger le bulletin HSE correspondant pour nos besoins internes. Les profils mobilisés par les titulaires devront être très expérimentées (> 15 ans d’expérience professionnelle) idéalement avec une ou plusieurs expériences réussies dans l’industrie pétrolière, parapétrolière ou dans le monde de l’éolien offshore en France ou à l’étranger. Nombre d'attributaires : à tout moment au cours de la durée de vie du marché, le lot Analyse des évènements HSE sera composé d’un pool de 3 sociétés. En réponse à la consultation, chaque candidat pourra proposer jusqu'à 3 profils. Au regard du caractère urgent et des délais d’intervention requis, les besoins ne feront pas l’objet d’une remise en concurrence. La fiche de mission sera transmise, dans un premier temps au fournisseur ayant obtenu la meilleure note globale, qui devra alors proposer un profil et une offre tarifaire dans les délais impartis. Si ce dernier n’est pas en mesure d’assurer la mission, alors le 2e titulaire sera sollicité, puis le 3e titulaire si nécessaire. A l’issue de chaque période de 24 mois, une oxygénation du panel de titulaires sera réalisée via un mécanisme d'entrées/sorties. Pour cela, les sorties seront déterminées sur la base du REX fournisseur sur la période. En parallèle, les entrées (processus ouvert en continu dans Bravo Solution) seront déterminées sur la base d’une analyse analogue à celle réalisée dans le cadre de la présente consultation visant la mise en place du marché. RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation. Lot 5: Intégration de la sécurité à la conception Périmètre d'expertise : assister les projets sur les problématiques de « safety in design » et notamment sur les problématiques d’intégration de la sécurité à la conception pour les nouveaux postes en mer. Besoins : Revue documentaire Participation à des études de risques en phase conception Construction des spécifications Les profils mobilisés par les titulaires devront être très expérimentées (> 15 ans d’expérience professionnelle) idéalement avec une ou plusieurs expériences réussies dans l’industrie pétrolière, parapétrolière ou dans le monde de l’éolien offshore en France ou à l’étranger. Nombre d'attributaires : à tout moment au cours de la durée de vie du marché, le lot Intégration de la sécurité à la conception sera composé d’un pool de 3 sociétés. En réponse à la consultation, chaque candidat pourra proposer jusqu'à 3 profils. A noter que chaque besoin/mission fera l’objet d’une remise en concurrence systématique auprès des 3 Titulaires du lot, selon les modalités définies dans les documents de la consultation. A l’issue de chaque période de 24 mois, une oxygénation du panel de titulaires sera réalisée via un mécanisme d'entrées/sorties. Pour cela, les sorties seront déterminées sur la base du REX fournisseur sur la période. En parallèle, les entrées (processus ouvert en continu dans Bravo Solution) seront déterminées sur la base d’une analyse analogue à celle réalisée dans le cadre de la présente consultation visant la mise en place du marché. RTE se réserve la possibilité d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.