assurance Responsabilité circulation bus et véhicules légers

Description

le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1/01/2023. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an.Le détail des prestations attendues est indiqué dans les Cctp téléchargeables sur le profil acheteur. Les candidats sont informés que les documents mis à disposition à ce stade de la procédure sont des versions "Projets". Le Dce définitif et complet sera mis à disposition des candidats retenus après analyse des candidatures.La valeur estimée indiquée dans cet avis correspond au montant de la prime annuelle payée depuis 2018 en euro(s) (T.T.C.).Les variantes sont autorisées dans les conditions du règlement de la consultation Lot 1: le marché est conclu pour une période initiale de 2 ans à compter du 1/01/2023. Il est renouvelable 3 fois pour des périodes de 1 an.Le détail des prestations attendues est indiqué dans les Cctp téléchargeables sur le profil acheteur. Les candidats sont informés que les documents mis à disposition à ce stade de la procédure sont des versions "Projets". Le Dce définitif et complet sera mis à disposition des candidats retenus après analyse des candidatures.La valeur estimée indiquée dans cet avis correspond au montant de la prime annuelle payée depuis 2018 en euro(s) (T.T.C.).Les variantes sont autorisées dans les conditions du règlement de la consultation