achat de fournitures scolaires, de matériels pédagogiques et de papiers d'impression pour les écoles, accueils de loisirs et services de la Commune d'ermont

Description

la consultation a pour objet l'acquisition de fournitures scolaires, matériels pédagogiques (dont jeux et jouets) et papiers d'impression pour les écoles, accueils de loisirs, centres sociaux et autres services de la Commune d'ermont Lot 1: achat de fournitures scolaires et matériels pédagogiques achat de fournitures scolaires et matériels pédagogiques le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 200.000 euro(s) (H.T.). Lot 2: achat de jeux et jouets issus du réemploi achat de jeux et jouets issus du réemploi le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 10.000 euro(s) (H.T.). En application de l'article R.2123-1 2° du Code de la Commande Publique, le lot no2 (Achat de jeux et jouets issus du réemploi) est passé en procédure adaptée Lot 3: achat de papiers d'impression achat de papiers d'impression le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 50.000 euro(s) (H.T.).